Conditions d’utilisation
1. Conditions
En accédant au site web de The One Store, vous acceptez de respecter les présentes Conditions Générales d’Utilisation, ainsi que l’ensemble des lois et réglementations applicables. Vous acceptez également d’être responsable du respect de toutes les lois locales applicables.
Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une de ces conditions, vous êtes interdit d’utiliser ou d’accéder à ce site web.
Les contenus de ce site web sont protégés par les lois applicables en matière de droits d’auteur et de marques commerciales.
2. Licence d’utilisation
Il vous est accordé la permission de télécharger temporairement une seule copie des documents disponibles sur le site web de The One Store, uniquement à des fins de consultation transitoire, personnelle et non commerciale.
Il s’agit de l’octroi d’une licence, non d’un transfert de propriété. Dans le cadre de cette licence, vous ne pouvez pas :
modifier ou copier les contenus ;
utiliser les contenus à des fins commerciales ou à des fins de présentation publique ;
tenter de décompiler, désassembler ou procéder à une ingénierie inverse du code source de tout logiciel ;
supprimer les mentions de droits d’auteur, de marques commerciales ou autres mentions de propriété ;
transférer les contenus à une autre personne ou les « mettre en miroir » sur tout autre serveur.
Cette licence prend automatiquement fin si vous violez l’une de ces restrictions et peut être résiliée par The One Store à tout moment sans préavis.
À la fin de votre consultation de ces contenus ou à l’expiration de cette licence, vous devez détruire tous les contenus téléchargés en votre possession.
3. Avertissement légal
Les contenus du site web de The One Store sont fournis « en l’état ». The One Store ne fournit aucune garantie, expresse ou implicite, et décline par la présente toutes autres garanties, y compris, sans limitation :
les garanties implicites ou conditions de qualité marchande ;
l’adéquation à un usage particulier ;
la non-violation de la propriété intellectuelle ;
la non-violation de droits.
De plus, The One Store ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l’exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l’utilisation des contenus sur son site web.
4. Limitation de responsabilité
En aucun cas, The One Store ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables des dommages résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser les contenus de ce site web, y compris, sans limitation :
perte de données ;
perte de bénéfices ;
interruption d’activité ;
dommages indirects ou accessoires.
Cela s’applique même si The One Store ou un représentant autorisé a été avisé de la possibilité de tels dommages.
Certaines juridictions n’autorisent pas ces limitations de responsabilité.
5. Exactitude des contenus
Les contenus figurant sur le site web de The One Store peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. The One Store ne garantit pas que les contenus sont exacts, complets ou à jour.
The One Store peut à tout moment apporter des modifications aux contenus sans préavis, mais ne prend aucun engagement de mise à jour.
6. Liens vers des sites externes
The One Store n’a pas vérifié tous les sites web liés à son site et n’est pas responsable de leur contenu.
L’inclusion d’un lien n’implique pas l’approbation du site lié par The One Store. L’utilisation de tout site lié s’effectue aux risques et périls de l’utilisateur.
7. Modifications des présentes Conditions
The One Store peut à tout moment réviser les présentes Conditions Générales d’Utilisation sans préavis.
En continuant à utiliser ce site web, vous acceptez d’être lié par la version alors en vigueur de ces Conditions.
8. Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois applicables à The One Store. Vous vous soumettez irrévocablement à la compétence exclusive des tribunaux compétents de l’État ou de la localité applicable pour résoudre tout litige découlant des présentes Conditions.